Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) – Quartier Notre Dame – Thiers à Nice 23 juin 2017 Patrick Allemand CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 JUIN 2017
Participation des habitants à la vie locale – Abrogation de la charte des conseils de quartiers de 2014, adoption de la nouvelle dénomination de conseil de territoire en lieu et place de conseil de quartier et adoption de la charte des conseils de territoire 23 juin 2017 Paul Cuturello CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 JUIN 2017
Plan Local d’Urbanisme Métropolitain – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables 23 juin 2017 Paul Cuturello CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 23 JUIN 2017
Plan local d’urbanisme métropolitain – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable 13 mars 2017 Patrick Allemand Conseil métropolitain du 13 mars 2017
Délibérations concernant le logement 8 février 2017 Paul Cuturello Conseil Municipal du 3 Février 2017
Commune de Nice – Approbation de la modification n° 4 du plan local d’urbanisme 27 janvier 2017 Paul Cuturello Conseil métropolitain du 27 janvier 2017
Modification n° 4 du plan local d’urbanisme de Nice – Avis du Conseil municipal 19 décembre 2016 Patrick Allemand
Approbation de la charte de partenariat public/privé 2017-2022 pour un cadre constructif en faveur du logement social durable 18 novembre 2016 Paul Cuturello Conseil métropolitain du vendredi 18 novembre 2016
Requalification et valorisation du secteur du Ray – Désignation du lauréat de la consultation promoteurs, bailleurs, concepteurs en charge de la réalisation d’une opération immobilière. 30 mai 2016 Patrick Allemand